Mesdames et Messieurs les enseignants du Second degré

Madame, Monsieur,

Beaucoup de choses sont actuellement dites ou imprimées au sujet du rem-placement des enseignants des collèges et des lycées absents pour une courte durée et je constate que se propagent de nombreuses rumeurs et contre vérités. Aussi m’apparaît-il nécessaire de m’adresser directement à vous pour vous fournir les éléments d’information et d’appréciation sur cette question. Toutefois, pour éviter toute polémique, je m’en tiendrai aux faits.

La continuité est l’un des points clés d’un service public d’enseignement digne de ce nom. Il suffit de consulter les enquêtes que font régulièrement les instituts de sondage pour constater que les absences non remplacées sont mal vécues par les parents d’élèves. Je n’ignore pas qu’en de nombreux établissements des solutions se trouvent entre collègues et que le problème ne se pose pas partout dans les mêmes termes. Il n’en demeure pas moins que ce problème existe et appelle la mise en place d’une nouvelle règle permettant de le résoudre à la satisfaction de tous. En effet, le taux de remplacement actuel est insuffisant. D’autre part, il faut une règle claire pour assurer, dans la transparence, la continuité du service sous l’autorité, cela va sans dire, du chef d’établissement. Apporter une réponse convenable à la question du remplacement conduit donc à une meilleure perception du service public et à un redressement de son image en un moment où nul ne peut nier qu’il en a besoin.

Le nouveau dispositif répond à ce besoin.

Or il fait l’objet de présentations tronquées, biaisées voire caricaturales.

 Quoi qu’aient pu en dire certaines personnes mal informées -ou mal intentionnées- il n’a jamais été question de demander aux remplaçants d’enseigner les disciplines des absents : le remplaçant intervient dans le champ de sa compétence.

 Les absences qui font question sont les absences d’une durée égale ou inférieure à 2 semaines. Or je sais que près de la moitié d’entre elles sont liées à des demandes institutionnelles : formation, sujets d’examen, participation à des jurys, etc. J’ai donc engagé une première réflexion sur la cohérence de notre propre organisation : on peut penser qu’elle débouchera sur des mesures de rationalisation. En étroite coordination avec les IA-DSDEN, je vais faire en sorte que soient connus le plus tôt possible les enseignants mobilisables au titre de ces actions afin d’assurer l’information et la prévision nécessaires à leur remplacement. Par ailleurs, pour certaines disciplines, il n’est pas exclu de faire appel à nos moyens ordinaires de remplacement pour des absences inférieures à 15 jours.

 La véritable clé du remplacement est la concertation. Dans chaque établissement elle doit être poursuivie, voire amplifiée, pour que les principes et les modalités pratiques puissent être arrêtés d’un commun accord. Elle doit déboucher sur un protocole à communiquer au Conseil d’administration de l’établissement. Contrairement à ce qui a été dit, ce protocole n’est pas imposé, il n’existe pas de "protocole type". Tout simplement parce que je crois que la sagesse est de demander aux enseignants de s’approprier le sujet et de le traiter selon les spécificités et les contraintes propres à leur établissement. Chaque collège, chaque lycée a ses particularités et sa réponse ne peut donc manquer de s’en inspirer... A chacun, le protocole qui lui convient.

La démarche proposée est on ne peut plus ouverte. Elle repose sur la concertation et la libre appréciation par les acteurs concernés de ce qui est possible chez eux.

 Un dispositif réglementaire a été prévu. Il s’appuie sur 2 décrets parus le 26 août 2005 et sur une note de service (B.O. n° 31 du 1erseptembre 2005). Mais il n’interviendra que dans le cas -que je veux croire exceptionnel- où d’ici au 1erjanvier 2006 il n’aurait pas été possible de construire au sein de la communauté éducative une réponse consensuelle et adaptée.

Un enseignant ne peut se voir demander -toutes heures supplémentaires confondues- plus de 5h/semaine et les heures de remplacement sont rémunérées selon un taux favorable (soit le taux annuel de l’HSA divisé par 36 -puisque l’année scolaire compte 36 semaines- et majoré de 25 %).

Là encore, contrairement à ce que l’on a pu lire ou entendre, les moyens financiers ont été dégagés et le financement du remplacement est bien budgété par le rectorat. Rien à craindre donc, ceux qui remplaceront seront payés en temps et heure.

Je sais que des "bruits" courent à propos de "sanctions" dont seraient frappés les réfractaires. Il s’agit de pure désinformation : rien de semblable n’est actuellement envisagé. Aux organisations qui lui demandaient de faire reposer le remplacement sur le volontariat, le ministre a dit oui, tout en fixant un butoir au 31 décembre : il convient donc d’attendre le 31 décembre pour voir comment tout cela a fonctionné et si, comme je l’espère, le volontariat a permis d’assurer la continuité du service. La question d’éventuelles sanctions n’est donc pas à l’ordre du jour, et avec un peu de bonne volonté de tous, elle ne le sera jamais.

J’ai tenu à vous écrire personnellement pour vous apporter ces informations que j’espère claires à défaut d’être exhaustives. Un forum destiné aux chefs d’établissement est ouvert sur le site académique et une cellule d’appui est constituée autour de Mme Mulot, proviseur vie scolaire.

Sachez que je suis très attentif à la réussite de ce défi qu’est pour nous le remplacement. Il en va de l’image de l’école et de la perception de ses enseignants dans l’opinion publique. Il ne tient qu’à nous de donner l’image d’un service public réactif, moderne, en phase avec les attentes sociales. L’école de la République peut aussi être choisie pour sa qualité. Tel est mon souhait et je suis sûr que c’est aussi le vôtre.

Je vous prie de trouver ici, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments les meilleurs.